Francis Lebelle


De: LEBELLE (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
mentionnée à l'article R. 123-45 du code de la sécurité sociale, valable
En classe L1
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale
date_debut="2023-01-01"
duree="six ans"
JORFTEXT000046761374(source JORF)
inscription
20 Décembre 202220/12/2022
De: Lebelle (Francis)
directeur de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
Article 2
Membres du jury plénier
Groupe:
Jury plénier
SSAS2030227A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 202015/07/2020
De: Lebelle (Francis)
directeur de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
Article 2
Membres du jury plénier
Groupe:
Jury plénier
SSAS1930292A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201915/07/2019
De: Lebelle (Francis)
directeur de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
Article 2
Membres du jury plénier
Groupe:
Jury plénier
SSAS1830269A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Lebelle (Francis)
directeur de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
Membres du jury plénier
Groupe:
Jury plénier
AFSS1730274A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Lebelle (Francis)
directeur de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Bourgogne - Franche-Comté
Objet:
Article 2
Membres du jury plénier
Groupe:
Jury plénier
AFSS1630232A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Lebelle (Francis)
directeur de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Bourgogne - Franche-Comté
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée
Groupe:
Jury des concours d'entrée
AFSS1530330A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: LEBELLE (Francis)
Objet:
en classe L1 sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux, valable
2° Jusqu'au
31 décembre 2020
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux, valable
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030056180(source JORF)
inscription
07 Janvier 201507/01/2015
De: Lebelle (Francis)
directeur de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Bourgogne - Franche-Comté
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée
Groupe:
Jury des concours d'entrée
AFSS1430322A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201415/06/2014
De: LEBELLE (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LEBELLE (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000028429819(source JORF)
inscription
04 Janvier 201404/01/2014
De: LEBELLE (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude de l'année 2013 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000027061318(source JORF)
inscription
12 Février 201312/02/2013
De: LEBELLE (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude de l'année 2013 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Catégorie A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000027061318(source JORF)
inscription
12 Février 201312/02/2013
De: LEBELLE (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2012 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000025199355(source JORF)
inscription
26 Janvier 201226/01/2012
De: LEBELLE (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2012 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000025199355(source JORF)
inscription
26 Janvier 201226/01/2012
De: LEBELLE Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEBELLE Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2011 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000023488331(source JORF)
inscription
28 Janvier 201128/01/2011
De: LEBELLE Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2010 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000021715827(source JORF)
inscription
21 Janvier 201021/01/2010
De: LEBELLE Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2010 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000021715827(source JORF)
inscription
21 Janvier 201021/01/2010
De: LEBELLE Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LEBELLE Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: LEBELLE Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000017937513(source JORF)
inscription
20 Janvier 200820/01/2008
De: LEBELLE Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000017937513(source JORF)
inscription
20 Janvier 200820/01/2008
De: Lebelle (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2007 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000793729(source JORF)
inscription
23 Janvier 200723/01/2007
De: Lebelle (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000814275(source JORF)
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Francis Lebelle
agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole de Touraine, ancien élève de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale (EN3S)
Objet:
La commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
11 avril 2001
susvisé
Représentants des agents de direction et des agents comptables
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000419763(source JORF)
composition
21 Octobre 200521/10/2005
De: Lebelle (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agentde direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000449008(source JORF)
inscription
26 Mars 200526/03/2005
De: Lebelle (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000249832(source JORF)
inscription
07 Mars 200407/03/2004
De: Lebelle (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales et pluridépartementales de mutualité sociale agricole
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000409058(source JORF)
inscription
26 Avril 200226/04/2002
De: Francis Lebelle
caisse de mutualité sociale agricole d'Indre-et-Loire
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
Centre national d'études supérieures de la sécurité sociale dans les organismes de mutualité sociale agricole
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000214888(source JORF)
affectation
24 Juillet 200124/07/2001
De: Lebelle (Francis)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 1999
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000213448(source JORF)
admission
04 Décembre 199904/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.